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Liste des pièces
0.Liste-des-piecesPlan de zonage – Planche A
2.-Plan-de-zonage-Planche-APlan de zonage – Planche unique
2.-Plan-de-zonage-Planche-uniqueRapport de présentation
rapportpresentationPlan de zonage – Planche B
2.-Plan-de-zonage-Planche-BPlan des annexes et servitudes
3.-Plan-des-annexes-et-servitudesInventaires
Inventaire communal du bocage
4.-Inventaire-communal-du-bocageInventaire complémentaire des zones humides
6.1-Inventaire-complementaire-des-zones-humidesLes éléments du patrimoine bâti à préserver
5.-Les-elements-du-patrimone-bati-a-preserverInventaire complémentaire des zones humides – La Prairie
6.2-Inventaire-complementaire-des-zones-humides-La-Prairtie-Tranche-2Délibérations et décisions
Délibération de prescription de la carte communale
7.1-Deliberation-de-prescription-de-la-carte-communaleDécision de la MRAE
7.2-Decision-de-la-MRAEAvis
Avis de l’état
8.1-Avis-de-lEtatAvis du Conseil Départemental 53
8.2-Avis-du-Conseil-Departemental-53Avis de la communauté de commune
8.4-Avis-de-la-Communaute-de-Communes-du-Pays-de-CraonAvis de l’état annexe
8.1-Avis-de-lEtat_-AnnexesAvis de la Chambre d’Agriculture 53
8.3-Avis-de-la-Chambre-dAgriculture-53Avis de la CDPENAF
8.5-Avis-de-la-CDPENAF